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Des taxes plus élevées sur la «terre ferme»?
Guerre de chiffres au conseil d’arrondissement
par Pierre Vigneault Voir tous les articles de Pierre Vigneault
Article mis en ligne le 13 février 2009 à 15:31
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Normand Séguin a interrogé le maire Trudel sur la disparité des comptes de taxes à L'Île-des-Sœurs et sur la «terre ferme».
Des taxes plus élevées sur la «terre ferme»?
Guerre de chiffres au conseil d’arrondissement
Un citoyen de Verdun a reproché aux conseillers de l’arrondissement de surtaxer les gens de la terre ferme alors que les charges fiscales sont en baisse ou en faible hausse, à L'Île-des-Sœur.
Ce point a été soulevé par M. Normand Séguin, lors de la période des questions, à la séance du 3 février et le maire Trudel s’est empressé de le contredire.
Ce point a été soulevé par M. Normand Séguin, lors de la période des questions, à la séance du 3 février et le maire Trudel s’est empressé de le contredire.
S’appuyant sur un article du Messager publié le 11 décembre dernier, M. Séguin affirme que les taxes du secteur résidentiel sont en hausse de 2 à 10%, pour 94% des résidences de la « terre ferme ». En contrepartie, elles sont en baisse ou en hausse de moins de 2%, pour 97,1% des résidences des « insulaires », selon lui. Selon ce citoyen, tous les conseillers de l’arrondissement ont donné leur accord pour éviter de traiter tous les Verdunois équitablement.
En réplique, le maire Claude Trudel a tenu à exprimer son étonnement devant le fait que quelqu’un qui possède plusieurs immeubles à logement soit aussi mal informé sur la taxation.
Il a rappelé que celle-ci est basée sur le rôle d’évaluation et que les conseillers d’arrondissement n’ont aucune influence sur sa confection. Le rôle est établi à des dates prédéterminées et il est basé sur les variations dans le prix de vente des immeubles, dans chaque quartier. Cette façon de procéder est considérée comme l’une des plus équitables et elle s’appuie sur l’évolution du marché immobilier.
Ainsi, une propriété du secteur terre ferme», dont la valeur était d'environ 160 000 $ au rôle 2004-2006, est maintenant évaluée à quelque 270 000$ au rôle 2007-2010, soit une augmentation de près de 70 %. Cependant, comme cette augmentation d’évaluation est répartie sur quatre ans, le contribuable verdunois n'observe qu'une variation à la hausse d'environ 4.5 % de son compte de taxes par rapport à 2008.
Dans le rôle d’évaluation actuel, la valeur de certains immeubles résidentiels, sur la « terre ferme » de Verdun, a progressé plus rapidement que celle des immeubles de même type, à L'Île-des-Sœurs. Dans le rôle précédent, ce sont les gens de l’île qui avaient subi les plus fortes hausses, pour ces mêmes catégories d’immeubles. Dans ce contexte, les taxes de ces derniers ont progressé moins rapidement que celles des premiers.
Il reste que les 17 000 contribuables de L'Île-des-Sœurs paient collectivement plus de taxes foncières que les 50 000 résidants de la « terre ferme ». Et, comme leur nombre est beaucoup moins important, il est très probable que l’arrondissement leur consacre une part mois importante de ses dépenses.
Faudrait-il en conclure que les gens de l’île sont surtaxés par rapport aux Verdunois des autres quartiers? La réponse reste la même que celle que l’on peut faire à M. Séguin : la taxe sur la valeur foncière est imparfaite, mais elle est quand même la plus équitable.
En réplique, le maire Claude Trudel a tenu à exprimer son étonnement devant le fait que quelqu’un qui possède plusieurs immeubles à logement soit aussi mal informé sur la taxation.
Il a rappelé que celle-ci est basée sur le rôle d’évaluation et que les conseillers d’arrondissement n’ont aucune influence sur sa confection. Le rôle est établi à des dates prédéterminées et il est basé sur les variations dans le prix de vente des immeubles, dans chaque quartier. Cette façon de procéder est considérée comme l’une des plus équitables et elle s’appuie sur l’évolution du marché immobilier.
Ainsi, une propriété du secteur terre ferme», dont la valeur était d'environ 160 000 $ au rôle 2004-2006, est maintenant évaluée à quelque 270 000$ au rôle 2007-2010, soit une augmentation de près de 70 %. Cependant, comme cette augmentation d’évaluation est répartie sur quatre ans, le contribuable verdunois n'observe qu'une variation à la hausse d'environ 4.5 % de son compte de taxes par rapport à 2008.
Dans le rôle d’évaluation actuel, la valeur de certains immeubles résidentiels, sur la « terre ferme » de Verdun, a progressé plus rapidement que celle des immeubles de même type, à L'Île-des-Sœurs. Dans le rôle précédent, ce sont les gens de l’île qui avaient subi les plus fortes hausses, pour ces mêmes catégories d’immeubles. Dans ce contexte, les taxes de ces derniers ont progressé moins rapidement que celles des premiers.
Il reste que les 17 000 contribuables de L'Île-des-Sœurs paient collectivement plus de taxes foncières que les 50 000 résidants de la « terre ferme ». Et, comme leur nombre est beaucoup moins important, il est très probable que l’arrondissement leur consacre une part mois importante de ses dépenses.
Faudrait-il en conclure que les gens de l’île sont surtaxés par rapport aux Verdunois des autres quartiers? La réponse reste la même que celle que l’on peut faire à M. Séguin : la taxe sur la valeur foncière est imparfaite, mais elle est quand même la plus équitable.
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Commentaire mis en ligne le 14 février 2009Je mets au défi le maire Trudel de me répondre!
Depuis la perte de notre ville en 2001, nous avons des problèmes avec nos services publics. On coupe dans les dépenses sur les ordures avec une collecte au lieu de deux.Le déneigement est chaotique, nos employés sont ridiculisés et la cerise sur le sundae, vous nous passez en douce juste avant les fêtes, en pleine heure du souper à 18h le renouvellement de la taxe spéciale sur la qualité des services pour 2009. À 18h20, l'assemblée était déjà terminée! Tout c'est fait à la douce et la sauvette! Quelle transparence!
Ma question est la suivante.À part vos gros salaires par rapport à avant, pourquoi n'admettez-vous pas publiquement, suite à la déclaration de la chef du PQ concernant la loi 170 sur les fusions municipales forcées comme quoi toute cette démarche centralisatrice fut un échec politique pour eux, que ce fut surtout un échec économique et démocratique pour les anciennes villes car de statut de ville que nous avions à Verdun, nous sommes devenues des arrondissements ou plutôt de simples marionnettes de la méga-ville de Montréal et de simples créatures du gouvernement centralisateur à Québec!
En tant que citoyen de Verdun et non de Montréal, il m'apparait important et urgent que vous fassiez quelque chose pour nous impliquer véritablement sur toute la question des ordures à Verdun plutôt que de nous imposer de multiples infractions de toutes sortes dont la dernière en liste, celle de nous imposer une punition pour impolitesse envers un policier dans l'exercice de ses fonctions! Vraiment, y en a marre!
Pendant ce temps, trop de choses se passent sur la question des ordures et de l'environnement, je pense aux conditions des éboueurs dans le privé, les centres de tri submergés et leur demande d'ouverture de contrat, le recyclage des sacs de plastique, la collecte, les matières biodégradables, le prix des recyclés, etc.etc.
Ma question est la suivante.Seriez-vous prêt à organiser des assemblées publiques d'information sur tout ce dossier en y mettant toute la gomme nécessaire pour en faire une réussite démocratique, cette fois-ci? Un comité organisateur composé de citoyens veillerait à s'assurer d'avoir tout le soutien logistique et médiatique local nécessaire à sa réalisation.À vous de nous mobiliser plutôt que de nous démobiliser!
M.Trudel, une simple réponse publique serait souhaitée sachant qu'il y aura cette année des élections municipales!Le maire aura-t-il l'audace de ses ambitions?
Un citoyen qui vous a à l'œil!
Claude Talbot
Verdun